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Recueil des actes administratifs 2020

Délibération n° CA 2020-06.07 - Adoption du Budget rectificatif n° 1 de l'exercice 2020 de l'Etablissement

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ca_2020_06.07_br1_2020.pdf (format PDF / 524.05kB)

Délibération n° CA 2020-02.02 - Adoption du Compte financier de l'exercice 2019 de l'Etablissement et affectation du résultat de l'exercice

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ca_2020-02.02_cf_2019.pdf (format PDF / 417.44kB)

Arrêté n° AR-2020-24 - Liste des personnes physiques admises à chasser sur le territoire du coeur du Parc national des Calanques saison de chasse 2020-2021

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Délibération n° BCA 2020-06.02 - Réglementation particulière de la chasse en coeur de Parc pour la saison 2020-2021 : liste des espèces chassables, période d'ouverture de la chasse, jours et horaire de chasse, limitations de prélèvements

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Décision Individuelle_2020_188_CNPRS/Voile_Habitable_et_Sportive

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di_2020_188_cnprs.pdf (format PDF / 506.51kB)

Arrêté n° AR-2020-27_Annule et remplace l'arrêté n° AR-2020-23 - Liste des opérateurs et des navires autorisés à exercer une activité commerciale de location de navires à moteur en coeur marin du Parc national des Calanques

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Arrêté n° AR-2020-25_Annule et remplace l'arrêté n° AR-2020-19 - Liste des armateurs et des navires autorisés à exercer une activité de transport de passagers dans les espaces maritimes du cœur du Parc national

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Arrêté n° AR-2020-23_Annule et remplace l'arrêté n° AR-2020-21 - Liste des opérateurs et des navires autorisés à exercer une activité commerciale de location de navires à moteur en coeur marin du Parc national des Calanques

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Délibération n° CA 2019-12.22 - Approbation de l'adhésion à la procédure commune de recueil de signalement émis par les lanceurs d'alerte proposée par le MTES et le Ministère de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités ter.

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Arrêté n° AR-2020-22 - Arrêté portant mesures d'urgence prises à titre conservatoire et de réglementation temporaire et spatiale de la pratique du vélo tout terrain VTT sur un site dégradé

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